Source : Direction générale de l'économie d'énergie et de la valorisation intégrée

Avis du ministère de l'Industrie et des Technologies de l'Information et de trois autres départements concernant la publication de la liste recommandée des normes collectives relatives aux règles de calcul de l'empreinte carbone des produits industriels (troisième série)

Lettre conjointe du ministère de l'Industrie et des Technologies de l'Information [2026] n° 32

Afin de mettre en œuvre la « Notification du Bureau général du Conseil d’État relative à la publication du Programme de travail visant à accélérer la mise en place d’un système de double contrôle des émissions de carbone » (Guo Ban Fa [2024] n° 39) et d’accélérer l’amélioration de la gestion de l’empreinte carbone des produits industriels, mettre en place un système de gestion de l’empreinte carbone solide et efficace, et favoriser la transition industrielle vers une économie verte et à faibles émissions de carbone, le ministère de l’Industrie et de l’Informatisation, le ministère de l’Écologie et de l’Environnement, la Commission nationale pour le développement et la réforme et l’Administration générale de la surveillance du marché ont établi, à l’issue de procédures comprenant notamment des recommandations des organismes de normalisation concernés, l’évaluation d’experts et une consultation publique en ligne, une liste de 73 normes collectives recommandées relatives aux règles de calcul de l’empreinte carbone des produits industriels (troisième série), qui est publiée ci-après.

Par la présente, nous vous en informons.

Annexe : Liste des normes collectives recommandées relatives aux règles de calcul de l'empreinte carbone des produits industriels (troisième série)

Ministère de l'Industrie et des Technologies de l'information

Ministère de l'Écologie et de l'Environnement

Commission nationale pour le développement et la réforme

Administration générale de la surveillance du marché

26 janvier 2026